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Région, les aides votées à la commission permanente du 25 avril
Ce lundi, les Conseillers régionaux étaient réunis à Bordeaux en commission permanente pour statuer sur 329 dossiers et voter l’attribution de 130.372.653,98 € d’aides dans les différents territoires.
Ont été soulignés en gras les financements octroyés à des entreprises pour leur développement ou la formation de leurs salariés (hors secteur tourisme ou image, cinéma...).
Aides aux CFA : la nouvelle Région, dans le cadre de son champ de compétences, contribue au fonctionnement des CFA et à l’amélioration des conditions de formation en versant des primes pour les frais de transport, l’hébergement et la restauration (THR) supportés par les apprentis. Ainsi la collectivité participe, en moyenne, à hauteur de 47,5% du financement du fonctionnement des CFA.
Au total, en 2016, la participation prévisionnelle de la Région au financement du fonctionnement de 25 CFA de l’ex Région Poitou-Charentes (dotations de fonctionnement, dotations diverses et dotations hébergement et restauration) s’élève à 44.604.093 €.
Soutien aux athlètes participant aux JO de Rio. La Région alloue 99.000 € pour 25 sportifs (15 filles et 18 garçons) se préparant aux Jeux Olympiques et 36.000 € pour 12 sportifs (2 filles et 10 garçons) se préparant aux Jeux Paralympiques. Par ailleurs, la Team ALPC Rio 2016 sera présentée le 3 juin 2016 à La Rochelle.
La Région souhaite structurer le développement des actions pédagogiques autour du numérique, notamment en déployant des pratiques innovantes dans les Etablissements Publics Locaux d’Enseignement et en favorisant ainsi l’émergence de nouvelles pratiques numériques dont l’ensemble de la communauté éducative pourra bénéficier.
L’appel à projets « L’innovation éducative par le numérique » s’adresse aux établissements d’enseignement régionaux sur l’ensemble du territoire de Poitou-Charentes. Pour réaliser cette opération, la Région mobilise des fonds européens pour le développement économique des Régions (FEDER), dans le cadre du programme opérationnel 2014-2020 (« Favoriser l’accès à l’économie numérique » et objectif spécifique « Accroître l’offre et la qualité des services numériques pour améliorer l’attractivité du territoire »). Ce programme s’attache plus particulièrement à la mise en œuvre de « projets visant l’édition et/ou la diffusion de documents pédagogiques et l’implication des élèves dans la diffusion des usages numériques ».
Ce sont ainsi 350.000 € dont 210.000 € de fonds européens FEDER et 140.000 € de fonds régionaux qui seront mobilisés pour 12 projets en Poitou-Charentes.
En Charente :
Ces subventions diverses et de fonctionnement concernent 4 CFA de Charente pour un montant de 7.575.378 € : CFA de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat, sites de Cognac et Barbezieux (2.445.007 €), CFA de la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Angoulême (3.260.661 €), CFA de l’Ecole d’Ingénieurs par l’apprentissage (EIA) de La Couronne (1.315.404 €) et Centre départemental de formation d’apprentis agricole, La Couronne (CDFAA16 – 554.306 €).
Au titre de la subvention hébergement / restauration, la Région accorde pour le premier semestre 2016 une subvention à 3 CFA en Charente pour un montant de 74.218 € : CFA de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat, sites de Cognac et Barbezieux (7.922 €), CFA de la CCI d’Angoulême (48.367 €) et Centre départemental de formation d’apprentis agricole de La Couronne. (CDFAA16 – 17.929 €). Une harmonisation de cette subvention sera effectuée sur l’ensemble de la Région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes pour la rentrée 2016.
soutien aux athlètes jeux de Rio : parmi les sportifs soutenus, 2 athlètes de Charente participant aux JO : Pierre-Antoine Tillard et Martin Thomas en canoë-kayak.
appel à projets « L’innovation éducative par le numérique », une aide de 35.000 € est octroyée au Lycée des Métiers Jean-Albert Grégoire de Soyaux pour son projet « Classe inversée de la 2nde à la Term ».
sauvegarde et valorisation du patrimoine, la Région attribue une aide de 33.000 € pour la restauration du clocher de l’église de Voulgézac.
amélioration de la qualité de l’eau : , la Région attribue une aide régionale de 29.350 € aux producteurs d’eau de la Charente, et notamment 13.200 € à Charente Eaux pour les bassins d’alimentation de captages Chez Drouillard, Fontlongue, Mouvière, Roche, Touche Triac, Vars et Fosse Tidet (programme d’actions et animation).
soutien aux manifestations agricoles régionales : la Région attribue une aide régionale de 10.000 € à l’association « Entraide Poitou-Charentes » située à Mignaloux Beauvoir (86) pour l’organisation de la journée technique « Mécasol 2016 » qui se tiendra en Charente à Aunac-Chemonnet le 22 septembre 2016. Ouverte à tous les agriculteurs, cette journée permettra de découvrir les innovations des matériels agricoles notamment pour le travail du sol.
Accompagnement au développement des entreprises à l’international (Contrat d’Accompagnement à la Stratégie Internationale) : la SARL Etablissements Drevelle à Cognac va bénéficier d’une aide régionale de 8.761 €. Cette entreprise, spécialisée dans la création et la restauration de meubles et objets prestigieux (coffrets à cognac et à bijoux, caves à cigares…), participera aux salons de Shenzen, Hong Kong et Singapour.
La Région alloue également 4.000 € à la SAS Etudes Services Automatismes Techniques à Puymoyen pour sa participation au salon international de l’industrie de l’imprimerie et des médias « DRUPA » à Dusseldorf. Cette société est spécialisée dans la fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
En Charente-Maritime :
Aides aux CFA : Ces subventions diverses et de fonctionnement concernent 7 CFA de Charente-Maritime pour un montant de 12.893.352 € : CFA de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat, La Rochelle (7.297.433 €), CFA Commerce de la CCI Rochefort et Saintonge, Saintes (1.472.122 €), CFA du CIPECMA, Châtellaillon-Plage (600.820 €), CFA BTP de la Charente-Maritime, Saintes (1.964.911 €), CFA des Compagnons du Devoir Poitou-Charentes, La Rochelle (280.866 €), CFA de la Meunerie, des Industries Céréalières, Laitières et Agroalimentaires (MICLA) à Surgères (336.739 €) et Centre départemental de formation d’apprentis agricole, Saintes (CDFAA17 – 940.461 €).
Au titre de la subvention hébergement / restauration, la Région accorde pour le premier semestre 2016 une subvention à 7 CFA en Charente-Maritime pour un montant de 268.468 € : CFA de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat (sites de La Rochelle et de Saint Germain de Lusignan) (98.998 €), CFA Commerce de la CCI Rochefort et Saintonge (53.835 €) sites de Rochefort et Saintes, CFA du CIPECMA, Châtellaillon-Plage (4.238 €), CFA BTP de la Charente-Maritime, Saintes (31.713 €), CFA des Compagnons du Devoir Poitou-Charentes, La Rochelle (29.237 €), CFA de la Meunerie, des Industries Céréalières, Laitières et Agroalimentaires (MICLA) à Surgères (13.289 €) et Centre départemental de formation d’apprentis agricole, Saintes (CDFAA17 – 37.158 €).
soutien aux athlètes participant aux JO : 4 athlètes de Charente-Maritime participant aux JO sont concernés : Emmanuel Petit (Tir - Skeet Olympique), Charline Picon (Voile), Sarah Steyaert (Voile) et Mathilde de Kerangat (Voile).
Par ailleurs, la Team ALPC Rio 2016 sera présentée le 3 juin 2016 à La Rochelle.
amélioration de la qualité de l’eau : la Région attribue une aide régionale de 64.214 € aux producteurs d’eau de la Charente-Maritime, et notamment 16.900 € à la Ville de Saintes pour le bassin d’alimentation de captages Lucérat (programme animation).
aides aux entreprises : Parmi les 5 dossiers retenus pour un montant total de 119.035€, la Région accorde 14.196 € à la société L’Angélys de Fontcouverte. Cette société de 28 salariés produit des glaces artisanales de qualité, sans colorants, arômes, conservateurs et gluten commercialisées auprès des grandes et moyennes surfaces mais aussi de boutiques spécialisées et restaurants. Son activité a progressé de 30 % en 2015 et devrait évoluer dans les mêmes proportions en 2016. L’outil de travail doit être adapté et renforcé pour permettre la croissance de l’activité. Un investissement matériel (cuves et freezer) est nécessaire pour favoriser un assortiment produit plus large (Gamme "Gourmandes") et augmenter les références par client. Un ERP et un nouveau système de séchage d’air seront mis en place. Le laboratoire sera agrandi et l’atelier sera mis à niveau (traitement du sol, portes coulissantes). Les fonds FEADER seront mobilisés pour les industries agroalimentaires.
La Région alloue également 28.693 € à la société Saintong’oeuf à St Mande-sur-Brédoire (nom commercial de la SARL Pestourie) qui produit, conditionne, commercialise et livre auprès de grandes et moyennes surfaces et des grossistes régionaux (80%) et nationaux (20%), 14 millions d’œufs en provenance de sa propre gamme (52.000 poules) et de fournisseurs-exploitants régionaux. La société investit pour se doter d’un outil de conditionnement plus performant permettant d’accompagner la croissance des ventes.
Appel à Projets « L’innovation éducative par le numérique » : La Région alloue 35.000 € au lycée des métiers de l’Atlantique à Royan pour son projet « Learning by doing » qui vise à redonner goût à l’école grâce aux outils numériques et à lutter contre le décrochage et les incivilités via l’appropriation d’outils (« dotations » personnelles en tablettes par exemple) pour classe inversée et à la responsabilisation par l’adoption d’une charte.
soutien à l’AFEV, Association de la Fondation Étudiante pour la Ville, pour des actions menées notamment à La Rochelle (aide globale de 37800€).
accompagnement et développement des entreprises à l’international (CASI) : la SARL Nouvelle Lecuillier à Tonnay-Boutonne bénéficiera d’une aide régionale de 17.664 €. Cette société est spécialisée dans la fabrication de pièces en bois contreplaqué ou lamellé moulé et souhaite développer son activité à l’international notamment en participant au Carrefour International du Bois en juin à Nantes et au 25e salon Mondial des Technologies pour la transformation du bois et des composants pour l’industrie du meuble en mai à Milan.
La Région alloue également une aide de 10.000 € au Syndicat des laiteries Charentes-Poitou à Surgères pour la participation de cette entreprise spécialisée dans la fabrication du beurre AOP Charentes Poitou à une mission économique agroalimentaire en Chine du 3 au 12 mai 2016.
En Deux-Sèvres :
soutien aux CFA : pour un montant de 6.957.643 € : CFA de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat, Niort (4.518.174 €), Centre départemental de formation d’apprentis agricole, Melle (CDFAA79 - 1.435.021 €), CFA Sanitaire et Social du Poitou-Charentes, Niort (310.281 €) et CFA Sport, Sport, Animation, Tourisme Poitou-Charentes, Niort (SAT - 694.167 €).
Au titre de la subvention hébergement / restauration, la Région accorde pour le premier semestre 2016 une subvention à 4 CFA en Deux-Sèvres pour un montant de 112.686 € : CFA de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat, Niort (57.607 €), Centre départemental de formation d’apprentis agricole, Melle (CDFAA79 - 45.429 €), CFA Sanitaire et Social du Poitou-Charentes, Niort (161 €) et CFA Sport, Animation, Tourisme Poitou-Charentes, Niort (SAT - 9.489 €).
formation professionnelle : la Région accorde une subvention de 239.983 €, au titre de ce dispositif CORDEFOP à la Société fromagère de Ribelaire à St Varent afin de former sur les trois prochaines années 410 salariés pour 1 139 heures par stagiaires. Cette société transforme exclusivement du lait de chèvre en fromage sur le site de Ribelaire et connait une évolution de ses productions importante depuis plusieurs années : quadruplement en 25 ans et plus de 60% ces 6 dernières années. Ses circuits de distribution sont très majoritairement les grandes et moyennes surfaces.
amélioration de la qualité de l’eau : aide régionale de 163.980 € aux producteurs d’eau des Deux-Sèvres, et notamment 46.256 € au syndicat des eaux SERTAD pour les bassins d’alimentation de captages de Chancelée, Sèvre Niortaise Amont et Touche Poupard (animation et programme d’actions).
soutien aux manifestations agricoles : la Région attribue une aide de 80.000 € à l’association « Promotion des métiers de bouche et des saveurs » pour l’organisation de la 13ème édition du « Carrefour des Métiers de Bouche et de la gastronomie - Région ALPC » qui aura lieu à Niort du 1er au 4 octobre 2016.
La Région attribue également une aide régionale de 4.000 € au Groupement des Syndicats du Négoce Agricole Centre Atlantique à Vouillé pour l’organisation de son 32ème congrès annuel sur le thème « Agriculture et écologie, si loin et pourtant si proche... ». La manifestation aura lieu le 27 mai 2016 au Palais des Congrès au Futuroscope. L’objectif est d’apporter de nouveaux éclairages aux agriculteurs et entreprises du négoce engagées dans la collecte de céréales sur de nouveaux systèmes de cultures qui concilient agronomie et écologie.
crise aviaire : face à cette situation exceptionnelle et en complément des mesures déployées par l’Etat et l’Union Européenne, la Région va assurer une avance de trésorerie de 400.000 € à la société Couvoir Blanchard à Le Pin dans l’attente du versement des indemnités annoncées par l’Etat.
Cette entreprise qui emploie 61 personnes est fortement touchée par cette crise, 65% de ses produits étant vendus dans le Sud-Ouest, et une partie de sa production ayant dû être détruite.
soutien à l’investissement des entreprises : la Région accorde 48.953 € à la SARL Béraud Minoterie de St Amand-sur-Sèvre pour son projet de modernisation et de développement de son outil de production (surélévation du bâtiment et acquisition d’une nouvelle ligne de production) visant à terme à augmenter de 60% ses capacités d’écrasement en pénétrant un nouveau marché de biscuitiers qui nécessite de travailler de nouvelles farines. La minoterie BERAUD est une ancienne entreprise familiale qui écrase aujourd’hui 7 800 tonnes de blé par an. Elle est spécialisée dans la production de farine de céréales de qualité dont les « farines labellisées de tradition française Label Rouge », Culture Raisonnée Contrôlée, farines pour spécialités régionales telles que les farines pour brioche vendéenne Label Rouge. La société est implantée à proximité des zones de production de blé de qualité Poitou-Charentes. La minoterie est positionnée sur le marché de l’artisanat de proximité qui représente 75% des volumes dans un rayon d’action concentré et le solde auprès des grandes et moyennes surfaces. Les fonds FEADER seront mobilisés pour les industries agroalimentaires.
La Région alloue également 22.869 € à la société Billaud Grain à Thouars qui fabrique et commercialise des aliments spécialisés pour animaux domestiques et distribue des produits complémentaires (litière chats, millet en grappes, sable fond de cage, blocs de sel pigeons et volailles). La société souhaite acquérir une nouvelle ligne de pesage et d’ensachage pour réaliser l’ensachage de nouveaux produits et gagner de nouveaux marchés. Les produits sont commercialisés sous marque distributeur (Canaillou) ou marque propre (Pictou) auprès des centrales d’achats de la Grande Distribution, au niveau régional et national.
soutien aux festivals et manifestations cinématographiques : une aide de 38.000 € a été attribuée à l’Association Mainate de Ménigoute pour l’organisation de la 32ème édition du Festival International du Film Ornithologique (FIFO).
Dans la Vienne :
soutien aux CFA : 10 CFA de la Vienne sont concernés pour un montant de 16.474.515 € : CFA de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat, Saint-Benoît (2.911.023 €), CFA de la CCI Vienne, Poitiers, (2.398.195 €), Centre de Formation des Apprentis Industriel Poitou-Charentes, Poitiers (CFAI – 1.272.752 €), CFA BTP de la Vienne, Saint-Benoît (1.699.641 €), CFA Enseignement Supérieur et recherche, Poitiers (ESR – 1.741.910 €), CFA Transport logistique Poitou-Charentes, Poitiers (106.349 €), CFA Académique du GIP Formation Continue et Insertion Professionnelle de la Vienne, Poitiers (2.919.722 €), CFA des Maisons Familiales Rurales de Poitou-Charentes, Mignaloux-Beauvoir (1.780.072 €), Section apprentissage de l’ensemble scolaire Isaac de l’Etoile, Poitiers (242.608 €) et Centre départemental de formation d’apprentis agricole, Rouillé (CDFAA86 – 1.402.243 €).
Au titre de la subvention hébergement / restauration, la Région accorde pour le premier semestre 2016 une subvention à 10 CFA dans la Vienne pour un montant de 247.833 € : CFA de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat (31.351 €), CFA de la CCI Vienne (23.117 €), Centre de Formation des Apprentis Industriel Poitou-Charentes (CFAI – 29.335 €), CFA BTP de la Vienne (31.101 €), CFA Enseignement Supérieur et Recherche (ESR – 1.111 €), CFA Transport Logistique Poitou-Charentes (8.642 €), CFA Académique du GIP Formation Continue et Insertion Professionnelle de la Vienne (5.099 €), CFA des Maisons Familiales Rurales de Poitou-Charentes (47.313 €), Section apprentissage de l’ensemble scolaire Isaac de l’Etoile à Poitiers (15.871 €) et Centre départemental de formation d’apprentis agricole (CDFAA86 – 54.893 €). Une harmonisation de cette subvention sera effectuée sur l’ensemble de la Région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes pour la rentrée 2016.
campus des métiers : la Région soutient le Campus des métiers de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat (CMA) de la Vienne situé à St Benoît qui ouvrira deux nouvelles formations en apprentissage à la rentrée de septembre 2016 : Brevet de technicien des métiers chocolatier et Certificat de technicien vendeur en boulangerie pâtisserie. Dans ce cadre, les bâtiments préfabriqués existants seront adaptés pour accueillir le laboratoire de chocolaterie à la rentrée prochaine. En parallèle, les études pour l’installation de salles de cours modulaires en compensation seront lancées pour un montant total de 250.000 €.
soutien aux athlètes participant aux JO : pour la Vienne, 1 athlète participe aux JO (Benjamin BASSAW - Athlétisme) et 2 athlètes participent aux Jeux Paralympiques (Geoffrey WERSY – Triathlon et Nicolas VIMONT-VICARY – Voile).
soutien à l’art contemporain en milieu rural : le centre d’art contemporain Rurart, lieu unique en France avec son implantation singulière au sein du lycée agricole de Venours à Rouillé depuis 1995 est une section du Complexe Régional d’Information Pédagogique et Technique Poitou-Charentes (CRIPT) qui met en réseau les établissements de formation professionnelle agricole adhérents.
La Région attribue au CRIPT Rurart une aide de 75.000 € pour son programme d’animation 2016.
amélioration de la qualité de l’eau : la Région attribue une aide régionale de 40.616 € aux producteurs d’eau de la Vienne, et notamment 35.116 € à SEA Eaux de Vienne (SIVEER) pour les bassins d’alimentation de captages du civraisien et La Jallière (programme d’actions et poste d’animation).
soutien à l’AFEV, Association de la Fondation Étudiante pour la Ville, pour des actions menées notamment à Poitiers (aide globale de 37800€).
appel à projets "innovation éducative par le numérique" : la Région alloue 25.000 € au lycée agricole Xavier Bernard de Rouillé pour son projet « Pédagogie innovante et différenciée pour tous les apprenants » qui vise notamment le déploiement de services numériques en ligne permettant de réduire le décrochage scolaire et de valoriser les apprenants par la maîtrise des outils actuels numériques. Ce projet est réalisé en collaboration avec les acteurs du territoire (réseau 4/4, rassemblement des centres de formation Force 9, associations PATE sur les apprentissages tardifs à Poitiers et ACOUSTICE sur l’accompagnement à l’usage des techniques de l’information et de la communication pour l’enseignement).
soutien à l’insertion de salariés par la formation : la Région propose la mobilisation du Fonds Régional pour l’Innovation dans les Organismes de Formation Professionnelle (FRIOFP) à hauteur de 20.000 € pour le GRETA Poitou-Charentes à Poitiers.
soutien aux manifestations agricoles régionales : la Région attribue une aide régionale de 10.000 € à l’association « Entraide Poitou-Charentes » située à Mignaloux-Beauvoir, pour l’organisation de la journée technique « Mécasol 2016 » à Aunac-Chemonnet en Charente le 22 septembre 2016.
La Région attribue également une aide régionale de 4.000 € au Groupement des Syndicats du Négoce Agricole Centre Atlantique à Vouillé dans les Deux-Sèvres pour l’organisation de son 32ème congrès annuel sur le thème « Agriculture et écologie, si loin et pourtant si proche… » qui aura lieu le 27 mai 2016 au Palais des Congrès au Futuroscope.
accompagnement et développement des entreprises à l’international (CASI) : la société Agora à Poitiers va bénéficier d’une aide régionale de 10.869 €. Cette société développe des prestations techniques pour le son et l’image dédiées à l’industrie des loisirs et du spectacle. Cette aide régionale lui permettra de participer au salon « Journées techniques du spectacle et de l’évènement » à Paris et au salon « Prolight and Sound » à Francfort.
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